Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur le grand projet urbain d'Aulnay-sous-Bois, la politique des grands projets urbains, la participation des entreprises au développement des quartiers et le projet de charte nationale du partenariat, Paris le 12 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur l'amélioration des transports en Savoie, Chambéry le 31 mars 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur le financement des congés de formation, Paris le 19 janvier 1988.

Déclaration

Déclaration de M. René Monory, ministre de l'éducation nationale, sur la coopération entre le ministère de l'éducation nationale, la région Ile-de-France et la Régie nationale des usines Renault concernant la formation professionnelle des jeunes, Paris le 12 avril 1988.

Déclaration Littérature grise

Interview de Mme Georgina Dufoix, ministre chargée de la famille des droits de la femme de la solidarité et des rapatriés, à Antenne 2 le 22 juin 1988, sur la signature de la convention sur le droit de garde des enfants des couples franco-algériens.

Interview

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur l'aide de l'Etat aux transports en commun dans les agglomérations, Grenoble le 25 février 1988.

Déclaration

Interview de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, à RTL le 14 décembre 1993, sur la convention avec le Conseil national du commerce en vue de créer 40000 emplois sur deux ans dans ce secteur, en application à la loi quinquennale pour l'emploi.

Interview

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur le réseau de vidéocommunications de Bayonne, Anglet et Biarritz, le 3 février 1988.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l'intérieur, sur la coordination entre la police nationale et la police municipale, Chartres le 7 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur la réalisation de logements sur des terrains appartenant à la SNCF, Paris le 27 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur le transport combiné, Paris, le 20 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur la politique de la santé et la réforme de l'assurance maladie et la protection des populations fragilisées, Paris le 26 janvier 2005.

Déclaration

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