Coopération culturelle

Rapport annuel d'activités 2000 de la Délégation générale à la langue française

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les relations entre l'Union européenne et les entités régionales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur la mission effectuée dans six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne, Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Chaumont ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les crédits d'aide publique au développement affectés aux pays du Maghreb

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Charasse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'Europe et la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Maurice Blin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (MEDIA Plus - 2001-2005) (COM [1999] 658 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

La mise en oeuvre des accords du Touquet

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Mallet ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2005

Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord

Avis

Auteur(s) : Michel Franck ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2005

Les Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : avis

Avis

Auteur(s) : François Perigot ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 1998

DGCID, l'action 2001 : rapport annuel d'activité de la Direction générale de la coopération internationale et du développement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction générale de la Coopération internationale et du Développement

Remis le 1er mai 2002

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