Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Claude Malhuret, secrétaire d'Etat chargé des droits de l'homme, sur la politique en faveur des droits de l'homme, à Paris le 8 janvier 1987.

Déclaration

Interview de M. Claude Malhuret, secrétaire d'Etat chargé des droits de l'homme, dans "Le Quotidien de Paris" le 8 janvier 1987, sur la création d'une commission nationale consultative des droits de l'homme.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre des DOM TOM, devant le Congrès de Nouvelle-Calédonie, sur le projet de loi-programme pour la Nouvelle-Calédonie, Nouméa le 30 avril 1986.

Déclaration

Interview de M. Alain Madelin, ministre de l'industrie des P et T et du tourisme, dans "L'Express" le 19 mai 1986, sur les retombées radioactives de l'accident de Tchernobyl et la création d'une cellule d'information sur le nucléaire.

Article Interview

Interview de M. Alain Carignon, ministre de l'environnement, dans "Libération" du 13 mai 1986, sur l'information sur la catastrophe nucléaire de Tchernobyl et la création d'un organisme interministériel pour la prévention des risques nucléaires.

Article Interview

Interview de M. Philippe de Villiers, secrétaire d'Etat à la culture et à la communication, dans "Le Point" du 4 août 1986, sur les projets gouvernementaux en matière de fiscalité du mécénat et sur le Haut conseil du mécénat.

Article Interview

Interview de M. Alain Carignon, ministre de l'environnement, dans "Le Figaro" du 13 mai 1986, sur l'accident de la centrale nucléaire de Tchernobyl et la création d'une structure interministérielle d'information.

Article Interview

Interviews de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, dans "La Croix" du 1er août, "Profession Politique" du 12 octobre et "Libération" du 17 octobre 1992, sur les compétences des communes et la lutte contre la corruption et notamment le projet de création d'un observatoire des finances locales.

Article Interview

1er août 1992

Déclaration de M. Laurent Fabius, Premier ministre, à l'occasion de l'installation de la Commission pour la transparence et le pluralisme de la presse, Paris le 12 mars 1985.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'éducation nationale, sur le rapport de la mission éducation-entreprises et les mesures envisagées, Paris le 27 juin 1985.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Noël Mamère, candidat des Verts à l'élection présidentielle, dans "L'Union" du 11 avril 2002, sur les conditions requises par les Verts pour participer à un nouveau gouvernement d'une gauche plurielle, l'abaissement de l'âge de la majorité à 16 ans et son refus d'un troisième aéroport.

Article Interview

Article de M. Bernard Stasi, vice-président du CDS, dans "Témoignage Chrétien" le 27 janvier 1986, sur les échanges interculturels avec les communautés immigrées, intitulé "Je crois aux échanges, à l'ouverture".

Article

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