Défense européenne

Défense européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2002 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information (…) au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des deux parties de la 44ème session ordinaire (1998) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur les premiers enseignements de l'opération Force alliée en Yougoslavie : quels enjeux diplomatiques et militaires ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 45ème et 46ème sessions ordinaires (1999-2000) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Barnier  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avenir du groupe aéronaval

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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