Discrimination raciale

Discrimination raciale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Défenseur des droits - Bilan annuel d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale relatif à la lutte contre les discriminations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Esther Benbassa  ;  Jean-René Lecerf  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

L'apport économique des politiques de diversité à la performance de l'entreprise : le cas des jeunes diplômés d'origine étrangère

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sonia Hamoudi  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la nécessité du dialogue social ("un refus prolongé du dialogue serait une posture incompréhensible."), la politique de l'emploi, le plan de relance de l'apprentissage, la proposition d'une initiative de croissance à l'échelle européenne et l'annonce d'une nouvelle baisse d'impôts pour les classes moyennes en 2015.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 21 mars 2014, sur la lutte contre la discrimination raciale.

Communiqué

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 février 2014, sur les grands axes de la politique de lutte contre les discriminations liées à l'origine.

Communiqué

L'égalité pour les femmes migrantes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Noblecourt  ;  Ministère des Droits des femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la mise en oeuvre des principes d'égalité des droits et de lutte contre les discriminations dans la fonction publique, à Paris le 17 décembre 2013.

Déclaration

Les discriminations collectives en entreprise - Lutter contre les discriminations au travail : un défi collectif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurence Pécaut-Rivolier  ;  Damien Pons  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère des Droits des femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

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