Disque

Disque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Tribune de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, président de l'UMP et candidat à l'élection présidentielle 2007, à "Musique Info Hebdo" le 19 janvier 2007, sur le soutien à l'industrie musicale sur internet, intitulée "La création indépendante et originale doit continuer à émerger, et à vivre".

Article Tribune

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur l'industrie musicale et discographique, la structuration du secteur industriel, notamment dans le cadre des mutations technologiques sur les réseaux numériques, Cannes le 21 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 mai 2004. La lutte contre la piraterie dans les industries culturelles.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 Mars 1986 Les industries et technologies culturelles.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renaud Muselier  ;  Emmanuelle Bouquillon  ;  Thierry Lazzaro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1994

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Cocquebert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2004

Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Bricard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

Les Soutiens publics à l'édition phonographique

Rapport interne

Auteur(s) :  Edith Brenac  ;  Bruno Jobert  ;  Centre de Recherche sur le Politique, l'Administration et le Territoire (Saint-Martin d'Hères, Isère)  ;  Ministère de la Culture. Département des Études et de la Prospective

Remis le  1er septembre 1996

Les Musiques actuelles : rapport à Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alex Dutilh  ;  Didier Varrod  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er septembre 1998

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francine Mariani-Ducray  ;  Jean-François de Canchy  ;  Binh Lê Nhat  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2000

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