Républiquefrançaise
Documentation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Claude Groshens ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Gilles Bertrand ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er mars 1997
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Louis Durpaire ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Emmanuel Hamelin ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Jacques Toubon ; Premier ministre
Remis le 1er juin 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Bruno Van Dooren ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er juin 1999
Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques
Remis le 1er avril 2001
Auteur(s) : Groupement français de l'Industrie et de l'Information (Paris) ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er mai 2001