Durée du travail

Durée du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, dans "Le Monde" du 25 mai 1996, sur l'harmonisation de la réglementation sociale du transport routier au niveau européen, sur la notion des prix abusivement bas en transport routier et sur l'application du "contrat de progrès".

Article Interview

Déclarations de MM. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, et Lionel Stoléru, secrétaire d'Etat chargé du plan, sur la modernisation négociée des entreprises et l'organisation du travail et sur les orientations du Xème Plan en matière d'emploi, Compiègne le 23 janvier 1990.

Déclaration

Interview de M. Arnaud Leenhardt, vice-président du CNPF et président de la Commission sociale, dans "Le Monde" du 29 avril 1996, sur l'aménagement et la réduction du temps de travail.

Article Interview

Article de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Nouvel Observateur" du 15 février 2001, sur l'élection présidentielle de 2002, intitulé "Pourquoi je ne serai pas candidate à la présidentielle.

Article Périodique Tribune

CM. 25 mars 1982 Ordonnances

Communiqué

CM. 31 mars 1982 Conseil européen

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la nécessité de réglementer la concurrence dans le secteur du transport routier de marchandises, Paris, le 12 octobre 2000.

Déclaration

CM. 17 mars 1982 Ordonnance modifiant le code du travail maritime

Communiqué

CM. 25 mars 1982 Les droits des travailleurs

Communiqué

CM. 24 février 1982 Revalorisation du SMIC

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Avril 1988 Durée du travail dans les hôtels, cafés et restaurants.

Communiqué

CM. 10 février 1982 Politique salariale dans le secteur public

Communiqué

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