Édition | vie-publique.fr

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Marianne Lévy-Rosenwald ; Médiateur de l'Édition publique

Remis le 1er mars 2002

Sur les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Groshens ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1997

Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

L'exploitation des entreprises de presse : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Villeneuve ; Michel Boyon ; Ministère de la Communication

Remis le 1er janvier 1995

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Francine Mariani-Ducray ; Jean-François de Canchy ; Binh Lê Nhat ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er février 2000