Édition

Édition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la littérature et l'édition francophones, à Paris le 15 mars 2006.

Déclaration

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la francophonie et le Salon du livre 2006, le 16 mars 2006.

Lettre

Conseil des ministres du 25 février 2004. Le plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Octobre 1994 Droit de reproduction par reprographie.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 Mars 1986 Les industries et technologies culturelles.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Mai 1989 Le financement des industries de la culture.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'avenir du secteur de l'édition

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

La chaîne du livre : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Bernard Fontaine  ;  Binh Lê Nhat  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2007

La Documentation française : rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Documentation française

Remis le 

Rapport Livre 2010 - Pour que vive la politique du livre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Barluet  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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