Emploi

Plein emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Pisani-Ferry ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Martin Vanier ; Franck Scherrer ; Paul Boino ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Plan urbain

Remis le 1er juillet 1998

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles (...) à la suite des missions effectuées en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 12 au 23 septembre 1999 et à la Réunion du 12 au 15 janvier 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Larché ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er janvier 2000

Rapport du groupe de travail sur les juridictions de proximité, septembre 2003 - novembre 2005 - Bilan et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Charvet ; Jean-Claude Vuillemin ; Ministère de la justice

Remis le 1er novembre 2005

Aider au retour à l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er novembre 2005

La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 2005

Les inégalités entre les femmes et les hommes : les facteurs de précarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Milewski ; Sandrine Dauphin ; Nadia Kesteman ; Marie-Thérèse Letablier ; Dominique Méda ; Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité