Energie renouvelable

Energie renouvelable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 2 novembre 2016. La programmation pluriannuelle de l'énergie.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Marie-Noëlle Battistel  ;  Sabine Buis  ;  Julien Aubert  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur le financement de la rénovation du parc nucléaire, à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 octobre 2016. Autoconsommation et production d'électricité à partir d'énergies renouvelables.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 septembre 2016, sur le soutien de la France à l'Initiative africaine sur les énergies renouvelables.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les énergies renouvelables en Afrique et la question climatique, à New York le 20 septembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 septembre 2016. Secteur gazier.

Communiqué

Initiative africaine pour les énergies renouvelables mise en place à la COP21

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ségolène Royal  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 8 septembre 2016. Extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de l’énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 août 2016. Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Autoconsommation d'électricité.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'action de la France en faveur de la réalisation des objectifs du développement durable, à New York le 20 juillet 2016.

Déclaration

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