Energie renouvelable

Energie renouvelable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissement d'avenir (PIA) finançant la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°1951) du 15 mai 2014 sur le paquet énergie-climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  François de Rugy  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur les engagements pris à l'issue de la conférence sur le climat COP22 de Marrakech, à l'Assemblée nationale le 22 novembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la première édition de la Fête de la Lumière (autrement appelée Dipawali ou Divali) célébrée au sein de la mairie de Paris et le renforcement des liens entre la France et l'Inde notamment par ses outre-mer, à Paris le 9 novembre 2016.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le dérèglement climatique, à Marrakech le 16 novembre 2016.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le développement de l'économie maritime, la gestion durable du milieu marin et la sécurité maritime, à Marseille le 4 novembre 2016.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 novembre 2016, sur l'entrée en vigueur de l'accord sur le climat.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur les actions envisagées par la France après l'entrée en vigueur de l'accord de Paris sur le climat, à l'Assemblée nationale le 2 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 novembre 2016. La programmation pluriannuelle de l'énergie.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Marie-Noëlle Battistel  ;  Sabine Buis  ;  Julien Aubert  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur le financement de la rénovation du parc nucléaire, à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2016.

Déclaration

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