Environnement

Auteur(s) : Association nationale pour la Protection des Eaux et Rivières (Alfortville, Val de Marne) ; Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques

Remis le 1er avril 1996

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 2000

Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Baron ; Henri Defoug ; Dominique Petit ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juin 2000

La Ville et l'enjeu du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er juin 2001

Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Luc Pujol ; Dominique Dron ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1999

Croissance et environnement : étude

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Billet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 1998

La prospective technologique de la filière nucléaire : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Bergeron ; Jean-Paul Schapira ; Alain Simon ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Cochet ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

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