Environnement

Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Baron ; Henri Defoug ; Dominique Petit ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juin 2000

La Ville et l'enjeu du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er juin 2001

Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Luc Pujol ; Dominique Dron ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1999

Croissance et environnement : étude

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Billet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 1998

La prospective technologique de la filière nucléaire : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Bergeron ; Jean-Paul Schapira ; Alain Simon ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Cochet ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Politiques publiques, pollution atmosphérique et santé : poursuivre la réduction des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er juin 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Lajoinie ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Fiscalité de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Jean-Charles Hourcade ; Olivier Godard ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Rapport de la France à la Commission du développement durable des Nations-Unies (1996)

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1996

Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) : Laboratoire d'Économie et de Sciences sociales (Rennes) ; Territoires et Pouvoir local (Rennes) ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er septembre 1995

Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Jean-Claude Suzanne ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 1996

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