Epargne

Epargne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la révision de la directive sur la fiscalité de l'épargne et la lutte contre les paradis fiscaux, les centres offshore et les juridictions non coopératives (documents E 4096, E 4264, E 4267, E 4467 et E 4555)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Guigou  ;  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Epargner à long terme et maîtriser les risques financiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Garnier  ;  David Thesmar  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er septembre 2009

L'assurance-vie : protection individuelle et financement du développement économique

Avis

Auteur(s) :  Marcel Fresse  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. Application de la loi de modernisation de l'économie.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Appel public à l'épargne et dispositions en matière financière.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la politique commune d'immigration concertée et les partenariats euro-africains en matière de migrations et développement, Paris le 25 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la politique de gestion concertée des flux migratoires entre la France et le Cap Vert, Paris le 24 novembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie.

Communiqué

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'État à l'industrie et à la consommation, porte-parole du Gouvernement, à I Télé le 28 octobre 2008, sur la situation économique et le climat social.

Interview

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la crise financière et le plan gouvernemental de soutien aux entreprises, Paris le 21 octobre 2008.

Déclaration

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "Europe 1" le 20 octobre 2008, sur les réponses française, européenne et internationale à la crise financière, les prévisions budgétaires pour 2009, ainsi que sur les sanctions à l'encontre des dirigeants de la Caisse d'épargne.

Interview

Haut de page