Etablissement français du sang

Etablissement français du sang : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Guedj  ;  Alain Morin  ;  Aurelie Chaigneau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Signalements relatifs aux dispositifs médicaux de la société Haemonetics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lesteven  ;  Alain Morin  ;  Aurelie Chaigneau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Conditions d'accès aux données couvertes par le secret médical ou le secret industriel et commercial.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. Etablissement français du sang et transfusion sanguine.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 octobre 2016. Etablissement français du sang et transfusion sanguine.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les conditions de l'autosuffisance en produits sanguins du marché français

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les missions de l'Etablissement français du sang, Paris le 2 septembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 avril 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 février 2009. La grande cause nationale du don d'organes.

Communiqué

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur la collecte et la diffusion des produits sanguins, le rôle de l'Etablissement français du sang et la sécurité sanitaire, Saint-Denis le 20 juin 2006.

Déclaration

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