Etablissement public de coopération culturelle

Etablissement public de coopération culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation de la formule de gestion en EPCC des structures muséales en partenariat Etat/collectivités territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Neuschwander  ;  Pascale Beyaert  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Les établissements publics de coopération culturelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Berthod  ;  Marie-Christine Wiener  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de réforme de la diplomatie culturelle française, Paris le 28 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Action extérieure de l'État.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 19 décembre 2008 sur la modernisation de l'action culturelle extérieure de la France.

Communiqué

Communiqué du ministre des affaires étrangères et européennes en date du 17 décembre 2008 sur la modernisation de l'action culturelle extérieure de la France.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 septembre 2006. La politique en faveur du patrimoine.

Communiqué

Sources et ressources pour le spectacle vivant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

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