Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation de l'école supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Auverlot  ;  Béatrice Cormier  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2013

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la politique de la sécurité en Guadeloupe, l'aide à l'investissement, l'évaluation des dispositifs de défiscalisation et les grandes lignes du projet de loi relatif au développement et à la modernisation de l'économie dans les outre-mer, en Guadeloupe le 27 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la politique de la sécurité en Guadeloupe, la rénovation urbaine et la lutte contre l'habitat insalubre, et l'aide à l'investissement, en Guadeloupe le 27 juin 2013.

Déclaration

La clarification et la diversification du financement des régimes de protection sociale - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Plomb et qualité de l'eau potable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur Culture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Lauret  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2012

Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Schaetzel  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2013

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les mesures envisagées pour le logement des jeunes, à Paris le 23 janvier 2013.

Déclaration

Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur les défis et priorités de la politique française de développement, à Paris le 5 novembre 2012.

Déclaration

Etat des lieux du financement de la protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

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