Femme

Femme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 29 septembre 1982 L'égalité professionnelle des femmes et des hommes.

Communiqué

CM. 3 novembre 1982 Projet de loi relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Communiqué

CM. 17 juin 1981 Le droit des femmes.

Communiqué

CM. 17 juin 1981 Mesures pour l'insertion professionnelle des jeunes et des femmes.

Communiqué

CM. 10 juin 1981 Mesures immédiates en faveur des agriculteurs.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la Fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'installation du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques, Paris le 14 novembre 2000.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le combat pour les droits de l'Homme, la lutte contre toutes les formes de discrimination et la création de la Cour pénale internationale, Paris le 7 décembre 1998.

Déclaration

CM. 8 avril 1981 Le rôle des conciliateurs et son extension.

Communiqué

CM. 25 mars 1981 L'application de la charte de l'artisanat.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, présidente du RPR, sur le nouveau projet de société présenté par le RPR, sur la politique de l'environnement, la réforme fiscale et le rôle de l'Etat, Le Croisic le 29 septembre 2000.

Déclaration

Déclarations de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur les grandes orientations du projet de budget 1999 pour la jeunesse, le sport et l'éducation populaire, notamment la lutte contre le dopage, Paris le 12 et le 18 novembre 1998.

Communiqué Déclaration

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

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