Fermeture

Fermeture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de l'application de la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2002

Rapport de synthèse de la mission après-mine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Dumas  ;  Dominique Petit  ;  Patrice Moura  ;  Pierre Palat  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Consentement local à payer et localisation d'une décharge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mv2 conseil (Montrouge, Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er octobre 2004

L'Exhaure des mines de fer

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Claude Suzanne  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er avril 1997

Les affaissements miniers des mines de fer en Lorraine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Petit  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Marcel Rat  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er septembre 2002

Le Silo du Batardeau à Auxerre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Roussot  ;  Henri Legrand  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2001

La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2000

Le Parc nucléaire actuel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Girard  ;  Yves Marignac  ;  Jean Tassart  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Haut de page