Fiscalité

Fiscalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse présentée par M. Gérard Alezard, secrétaire de la CGT, sur le projet de loi de finances 1991, l'analyse et les propositions de la CGT, Montreuil le 11 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les mesures pour la formation professionnelle dans le 3ème plan pour l'emploi, notamment la création des "stages d'accès à l'emploi" et, pour les PME, l'aide au remplacement des salariés en formation, Paris Cité des Sciences de La Villette le 20 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la charte d'installation des jeunes agriculteurs et le statut des conjoints d'agriculteurs, au Sénat le 16 avril 1996.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, délégué général et porte-parole du RPR, dans "Le Figaro" du 3 janvier 2001, sur la nécessité d'engager une réforme fiscale et sur l'organisation de la droite, notamment dans la préparation des élections municipales.

Article Interview

Déclarations de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur les mesures fiscales en faveur des quirats (parts de copropriété de navires commerciaux), Paris le 14 mai 1996.

Déclaration Littérature grise

Interviews de MM. Daniel Vaillant, secrétaire national du PS, et Dominique Strauss-Kahn, membre du conseil national du PS, à RTL les 6 et 15 mai 1996 et articles de M. François Hollande, porte-parole du PS, dans "Vendredi" le 24 ("Toubon tout faux" et "La mauvaise graisse a mauvaise presse"), sur la politique budgétaire.

Article Interview Périodique

Article de M. Charles Millon, président du groupe UDF à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" du 12 juillet intitulé "Contre la démocratie du silence", et interview dans "Le Figaro" du 21 juillet 1990, sur la "régression" de la vie politique, les insuffisances de la méthode Rocard, l'impuissance du Parlement et le malaise social.

Article Interview

Article de M. Paul Marchelli, président de la CFE CGC, dans "La Lettre confédérale" le 13 avril 1990, intitulé "Adresse aux parlementaires socialistes", et communiqué du 1er juin 1990, sur la réforme de la taxe d'habitation et la situation fiscale des cadres notamment dans la fonction publique.

Article Communiqué

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la desserte maritime de la Corse et sur la politique de la mer, à Ajaccio le 25 avril 1996.

Déclaration

Interview de M. Alain Juppé, Premier ministre à France 2 le 30 janvier 1996, sur les mesures et les objectifs pour 1996 notamment la relance de la consommation, l'épargne, l'emploi et la monnaie unique.

Interview

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, président de Radical, sur les propositions de Radical face à la crise sociale et face aux enjeux de la construction européenne notamment, et sur son ambition de devenir un grand "parti populaire de gauche ouvert sur l'extérieur", en position de préparer l'alternance pour 1998, Paris le 27 janvier 1996.

Déclaration

CM. 29 février 1984 Conventions internationales.

Communiqué

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