FNACA

FNACA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Aux harkis, la patrie reconnaissante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Ceaux  ;  Simon Chassard  ;  Ministère des armées

Remis le 

Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, sur les efforts en faveur des anciens combattants, à Bastia le 14 octobre 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Todeschini  ;  Janine Rozier  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, sur la polémique relative à la date de commémoration de la fin de la guerre d'Algérie, le droit à réparation pour les anciens combattants d'Afrique du Nord, l'attribution de la carte du combattant et des pensions et retraites, Saint-Etienne le 18 octobre 1997.

Déclaration

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