Historique

Historique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Yvon Briant, président du CNI, dans "Profession politique" le 27 avril 1992 et dans "Le Quotidien de Paris" le 28, sur la stratégie de reconquête de "l'espace politique" entre l'UPF et le Front national, sa réélection au poste de président, et sa position favorable à une réforme constitutionnelle en vue de la ratification du traité de Maastricht.

Article Interview

Déclaration de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur les relations franco-estoniennes, Tallinn le 23 mars 1992.

Déclaration

Extraits de l'interview de M. Jean Domange, président de la commission sociale et vice-président du CNPF, dans "Les Echos" le 26 mai 1992 et communiqués dans "CNPF info" les 1er, 15 et 22 juin, sur les négociations UNEDIC (historique de la convention) et les propositions du CNPF pour une simplification du régime actuel ("allocation unique dégressive").

Article Communiqué

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le différend concernant la délimitation maritime entre la France et le Canada, New York le 29 juillet 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur l'aménagement de la Loire, Paris le 26 juin 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT, le 10 octobre 1990, et articles dans "Syndicalisme hebdo CFDT" le 18 octobre et "CFDT magazine" de novembre, dans le décès d'Eugène Descamps, fondateur de la CFDT "Indépendante et laïque".

Article Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Pierre Joxe, ministre de la défense, sur les missions de la gendarmerie, sa spécificité militaire, son action dans un cadre interministériel et sa modernisation, Melun le 25 juin 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Joxe, ministre de la défense, sur l'action de la France en faveur de la paix, la sécurité européenne et le rôle de M. Jacques Delors pour la construction européenne, Frangy-en-Bresse le 18 août 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'histoire des relations entre la France et Mayotte et l'aide de l'Etat à Mayotte, Mayotte le 24 avril 1991.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur les conseils de prud'homme, Paris le 17 décembre 1990.

Déclaration

Interview de Mme Simone Veil, député européen apparenté UDF, dans "France-soir" du 7 mai 1991, sur l'historique de la loi sur l'avortement.

Article Interview

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur l'oeuvre de Michel de l'Hospital et les tribunaux de commerce, Paris le 24 octobre 1990.

Déclaration

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