Républiquefrançaise
Hospitalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juillet 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Charles de Batz de Trenquelléon ; Françoise Lalande ; Gérard Laurand ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice
Remis le 1er septembre 1999
Rapport interne
Auteur(s) : Catherine Barral ; Pierre Poitou ; Marie-Pierre Milcent ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er février 1997
Auteur(s) : Jacques Domergue ; Henri Guidicelli ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Philippe Mosse ; Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er mars 1997
Auteur(s) : Eric Piel ; Jean-Luc Roelandt ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er juillet 2001
Avis
Auteur(s) : Donat Decisier ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Françoise Lalande ; François Feltz ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 1er juin 1995
Auteur(s) : Jean Dormont ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Bernard Bégaud ; Jean-Louis Imbs ; Centre régional de Pharmacovigilance (Bordeaux) ; Centre régional de Pharmacovigilance (Strasbourg)
Remis le 1er novembre 1997
Article Interview
20 décembre 1990