Hospitalisation

Hospitalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er octobre 2006

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Goujon  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Les chutes accidentelles de grande hauteur d'enfants en Ile-de-France entre mai et septembre 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ramiro Riera  ;  Chantal Mauchet  ;  Simon Babre  ;  Denys (colonel) Eustace  ;  Serge Paquy  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le  1er mai 2004

Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Isabelle Yeni  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Fabrice Castoldi  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 

Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 1999 - Recommandations du groupe d'experts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Delfraissy  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat à l'Action sociale

Remis le  1er janvier 1999

Développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Costargent  ;  Gildas Le Coz  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 2004 - Recommandations du groupe d'experts

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Delfraissy  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er janvier 2004

Comptes nationaux de la santé - 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Annie Fénina  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er septembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les soins palliatifs et l'accompagnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lucien Neuwirth  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1999

Contrôle du centre hospitalier des Pyrénées à Pau - Rapport définitif -

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fernand Lorrang  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2005

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