Industrie du bâtiment

Industrie du bâtiment : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 octobre 2018. Réalisation des projets de construction et innovation.

Communiqué

Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale - Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Florette  ;  Michel Jean-François  ;  Mireille Campana  ;  Didier Pillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

La rénovation énergétique des bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Fugit  ;  Loïc Prud'homme  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Karine Claireaux  ;  Vivette Lopez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 0083378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Gilles Pipien  ;  Alain Sauvant  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) - Exercices 2013-2014 (actualisation jusqu'en 2016 pour la gestion)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la rénovation énergétique des bâtiments, la prévention des expulsions locatives, la mobilisation des logements vacants et l'encadrement des loyers, à Paris le 15 septembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2016. La situation de l'économie.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la sécurité nucléaire et les feuilles de route concernant les différents secteurs impactés par les décrets d'application de la loi sur la transition énergétique, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Gazeau  ;  Agnès Mouchard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

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