Inspection

Inspection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Schaetzel  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2013

Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Schaetzel  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2013

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les propositions de la France visant l'élévation des standards mondiaux en matière de sécurité nucléaire, à Koriyama le 15 décembre 2012.

Déclaration

Rapport annuel 2011 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er octobre 2011

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 novembre 2011, sur le partenariat entre la France et la Russie dans le secteur électronucléaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les propositions de la France au sujet de la coopération internationale dans le domaine de la sécurité nucléaire, New York le 22 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le renforcement de la coopération internationale dans le domaine de la sécurité nucléaire, notamment dans la mise en oeuvre de "tests de résistance" des installations nucléaires existantes, à Vienne (Autriche) le 20 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur l'audit concernant la sécurité des installations nucléaires en France, à l'Assemblée nationale le 23 mars 2011.

Déclaration

Rapport annuel 2009 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2010

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2009

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

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