Intervention France

Intervention France : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 03 Août 1994 Visite du Premier ministre en Afrique.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Juillet 1994 La situation humanitaire au Rwanda.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Novembre 1993 La participation des forces françaises aux opérations de l'ONU au Cambodge et en Somalie.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le rôle de l'Union de l'Europe occidentale dans la politique de défense européenne, Paris le 6 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Août 1992 Conditions d'attribution de la carte du combattant.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la gestion des crises en Afrique subsaharienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  Robert Hue  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Gaia  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur les Français, la Défense nationale et le Parlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le conflit du Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  François Lamy  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur les premiers enseignements de l'opération Force alliée en Yougoslavie : quels enjeux diplomatiques et militaires ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Boucheron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Haut de page