Invalide

Invalide : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'établissement national des invalides de la marine (ENIM) : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Trempat  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2006

La reconversion des anciens combattants en période de sortie de crise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 2004

La prévention des risques professionnels dans la fonction publique territoriale et la création d'un fonds de prévention

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joëlle Dusseau  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le  1er avril 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeneuve  ;  Michèle Rivasi  ;  Claude Lanfranca  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

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