Invalide

Invalide : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution prononcée par M. Valéry Giscard d'Estaing à l'occasion de l'inauguration des bâtiments rénovés de l'Institution nationale des Invalides, Paris, jeudi 18 décembre 1980

Déclaration

Déclarations de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur les orientations pour la marine marchande en 1987, au Sénat le 26 novembre 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, membre du bureau exécutif du PS, sur la Sécurité sociale et l'aide aux personnes agées et démunies, Angers le 6 octobre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale et des personnes âgées, sur l'accueil et l'aide aux personnes âgées, Paris le 10 décembre 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale et des personnes âgées, suivie de la lettre de mission adressée à M. Braun, sur la commission nationale d'études sur les personnes âgées dépendantes, Paris le 23 décembre 1986.

Déclaration Lettre

Interview de M. Jean Laurain, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, dans "Faire face" de mars 1986, sur le rôle du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et du centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés (CERAH).

Article Interview

1er mars 1986

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la politique de prévention des risques professionnels, notamment dans la fonction publique hospitalière et territoriale, Bordeaux le 27 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 juin 2005. Règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2005. Règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1992 Emplois réservés aux invalides.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 octobre 1998. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mars 1985 L'action sociale de l'administration des anciens combattants.

Communiqué

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