Républiquefrançaise
Jeune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Michel Dreano ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts
Remis le 1er décembre 1996
Auteur(s) : Michel Reynaud ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er mars 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Claude Debeir ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Adeline Hazan ; Malka Markovich ; Commission nationale contre les Violences envers les Femmes. Sous-Commission Prostitution et Traite des Êtres humains à des Fins sexuelles
Auteur(s) : Xavier Pommereau ; Ministère de la Santé
Rapport interne
Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Jocelyne Leydier ; Hélène Mouchard-Zay ; Emmanuel Mourlet ; Ministère de la Ville
Rapport d'activité
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Renaud Muselier ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1996