Jeune

Auteur(s) : Renaud Dutreil ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales

Remis le 1er octobre 2003

Plan d'actions pour le développement de la psychiatrie et la promotion de la santé mentale

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Clery-Melin ; Viviane Kovess-Masfety ; Jean-Charles Pascal ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er septembre 2003

Sapeurs-Pompiers : état des lieux et réflexion prospective sur l'avenir du volontariat

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Fournier ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er mars 2003

Les Conditions de mise en oeuvre du projet de loi relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes dans les domaines de la culture et des nouvelles technologies de l'information : rapport remis à Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité et Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Poignant ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 1997

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2003

Les aides publiques en direction des familles : ampleur et incidences sur les niveaux de vie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Valérie Albouy ; Nicole Roth ; Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le 1er février 2003

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