Label

Label : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du dispositif « reconnu garant de l'environnement » (RGE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Anne Belin  ;  François Lefort  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'accueil des touristes étrangers et la régulation des activités des plateformes internet dédiées au tourisme, à Chambéry le 19 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les états généraux de l'alimentation et les grandes orientations du futur projet de loi sur l'agriculture, à Paris le 21 décembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la mise en oeuvre de l'égalité entre les femmes et les hommes, promue "grande cause nationale" du quinquennat, à Champs-sur-Marne le 4 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur les grandes orientations de la politique du handicap et la mobilisation des leviers d'action gouvernementaux, notamment pour la rentrée scolaire, le lancement du 4ème plan autisme et la mise en place du label "Cap Handéo Aides techniques", à Paris le 4 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'obtention récente du label I-SITE par l'université de Pau-Pays de l'Adour, à Pau le 20 mars 2017

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 février 2017, sur l'attribution du label Grande Cause nationale pour l'année 2017 à la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM) et à SOS Méditerranée.

Communiqué

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur la prise en charge des victimes d'attentats et l'action du secrétariat d'Etat dans la mobilisation interministérielle en faveur de l'aide aux victimes, à l'Assemblée nationale le 19 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daniel  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la préparation des textes d'application de la loi Biodiversité concernant la réforme du classement des parcs naturels, à Paris le 15 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'avenir du secteur des transports publics particuliers de personnes (taxis et véhicules de tourisme avec chauffeur - VTC), au Sénat le 2 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'implication des fonds d'investissement dans la réalisation des objectifs climatiques, à Paris le 25 octobre 2016.

Déclaration

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