Médecine légale

Médecine légale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés - Hôpital Saint-Antoine - Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Vienne  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

Mission interministérielle en vue d'une réforme de la médecine légale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Desportes  ;  Rémi Crosson du Cormier  ;  Pascale Reitzel  ;  Fernand Lorrang  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 

Rapport au Premier ministre sur la médecine légale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Jarde  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Conservation d'éléments du corps humain en milieu hospitalier

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Françoise Lalande  ;  Valérie Delahaye-Guillocheau  ;  Marc Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2002

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