Mensualisation

Mensualisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration et réponses à des questions de M. Alain Juppé, ministre du budget, dans "Le Parisien" du 26 février 1988, sur la fiscalité et les déclarations de revenus.

Article Interview

Interview de M. Hervé de Charette, ministre chargé de la fonction publique et du plan, à RTL le 2 novembre 1987, sur la mensualisation des retraites des fonctionnaires et les négociations salariales dans la fonction publique.

Interview

Interview de M. Hervé de Charette, ministre chargé de la fonction publique et du plan, dans "Le Parisien" du 3 novembre 1987, sur la mensualisation des retraites des fonctionnaires de l'Ile de France à partir du 1er décembre 1987.

Article Interview

Déclaration de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale, sur la politique en faveur des retraités et personnes âges, Paris le 20 novembre 1986.

Déclaration

Interview de M. Hervé de Charette, ministre chargé de la fonction publique et du plan, à FR3 et RMC le 8 mars 1987, sur la fonction publique et les négociations salariales.

Interview

Interview de M. Laurent Fabius, Premier ministre, à TF1 le 30 janvier 1985, sur l'inflation et diverses mesures.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 septembre 2006, sur la revalorisation de la prime pour l'emploi et les modalités du remboursement d'un trop-perçu par les personnes mensualisées.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2004. Ratification de l'ordonnance relative à des mesures de simplification en matière fiscale.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2003. Simplifications fiscales.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Manutention dans les ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Janvier 1986 La mensualisation des pensions de retraite.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2003

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