Mortalité

Mortalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fipronil utilisé en enrobage de semences (Régent TS) et troubles des abeilles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Pierre Halm  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2005

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les actions de sécurité routière en direction des jeunes, notamment la formation à la conduite, la visiblité et la protection des usagers de motos et la lutte contre la prise d'alcool et la consommation de stupéfiants au volant, à l'Assemblée nationale le 21 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le bilan de la sécurité routière au premier semestre 2013 et le renforcement des dispositifs de contrôle à la veille des grands départs en vacances, à Paris le 11 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le bilan 2012 de la Sécurité routière et l'objectif de "diviser par deux, d'ici 2020, le nombre de morts sur les routes", à Paris le 34 janvier 2013.

Déclaration

Plan de développement durable de l'apiculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Gerster  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Les enjeux de la prévention en matière de santé

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Etienne  ;  Christian Corne  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome I : Rapport et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur l'image des malades du cancer, Paris le 17 mai 2011.

Déclaration

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