Navigation fluviale

Navigation fluviale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, dans "Administration" du 15 juillet 1990, sur les fonctions des voies d'eau, intitulé "Le sécurité de la voie d'eau en France".

Article

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur la valorisation du patrimoine fluvial, enrichissant l'offre touristique française, Fourques-sur-Garonne, le 24 mai 2000.

Déclaration

Conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la situation dans les Balkans, la levée de l'embargo sur la Serbie, les préalables à l'adhésion de Chypre à l'Union européenne, la défense européenne et l'intervention militaire de la Russie en Tchétchénie, Bruxelles le 15 novembre 1999.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la navigation et le transport fluvial, Nogent-sur-Seine le 24 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la politique suivie en matière de transport fluvial, Paris le 18 février 1987.

Déclaration

Déclaration de M. André Henry, ministre du temps libre, sur le développement du nautisme fluvial, La Défense le 19 janvier 1983.

Déclaration

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le fonctionnement du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques, sur la réglementation de la sécurité des navires de plaisance, Paris le 29 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 Avril 1991 Les voies navigables.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1990 Convention internationale.

Communiqué

Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Rouques  ;  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2006

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