Nitrate

Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Alain Gilot ; Jean-Pierre Vogler ; Antoine Masson ; Yves Fournier ; Conseil général du Génie rural

Remis le 1er novembre 2002

Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Miquel ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er mars 2003

La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2002

Elevages et fonctionnement du conseil départemental d'hygiène en Ille-et-Vilaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; François Barthélemy ; Michel Bouvier ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er mars 2001

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrice Cahart ; Jean-Jacques Bénetière ; Louis-Roch Burgard ; Alexandre Joly ; Cyrille Rogeau ; Alain Gravaud ; Patrick Le Bail ; Jean-Pierre Vogler ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er juillet 1999

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