OMC

OMC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une coopération adaptée aux besoins des PMA : rapport de la Commission du HCCI, en vue de la troisième Conférence des Nations unies sur les Pays les moins avancés (Bruxelles, 14-20 mai 2001)

Rapport interne

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er avril 2001

Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Lalumière  ;  Jean-Pierre Landau  ;  Emmanuel Glimet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 1999

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord de Cotonou entre l'Union Européenne et les pays ACP

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er novembre 2000

La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Matheu  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2002

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Christophe Bureau  ;  Paul Champsaur  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Les Négociations commerciales multilatérales : le cas des services

Avis

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2001

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

L'Industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation : avis

Avis

Auteur(s) :  Victor Scherrer  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1998

Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Nicolin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Le Cycle du millénaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Patrick Messerlin  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation de la pêche et des affaires rurales, sur le développement et l'administration des territoires ruraux, l'avenir de la PAC et les négociations à l'OMC, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

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