OMC

OMC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mondialisation : les atouts de la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la réforme du volet interne de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alfred Almont  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la défense de l'agriculture sur le marché international, sur les mesures d'aide aux agriculteurs en difficulté (revenus, charges sociales, simplification administrative), Rennes le 12 septembre 2006

Déclaration

Communiqué de la présidence de la République, en date du 25 mai 2006, sur la coopération franco-brésilienne.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 janvier 2006, sur l'entretien de MM. Dominique de Villepin, Premier ministre et Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, avec une délégation de la FNSEA conduite par M. Jean-Michel LEMETAYER, président, sur les enjeux internationaux, européens et nationaux de l'agriculture française.

Communiqué

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les relations agricoles franco-américaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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