Républiquefrançaise
Opinion publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Paul Quilès ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : René André ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Sylvie Desmarescaux ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 1er janvier 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : François Dubet ; Alain Bergounioux ; Marie Duru-Bellat ; Ministère de l'Enseignement scolaire
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er janvier 2002
Avis
Auteur(s) : Georges de La Loyère ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme
Remis le 21 mars 2004
Remis le 21 mars 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : François Beck ; Stéphane Legleye ; Patrick Peretti-Watel ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Rapport interne
Auteur(s) : François Bastien ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Centre de Recherches administratives et politiques (Rennes)
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Roland Sambuc ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2004