Patrimoine architectural

Patrimoine architectural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 3 février 2021. Restauration de Notre-Dame de Paris.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les projets immobiliers des pouvoirs publics

Auteur(s) : Jérôme Bascher - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelle et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Auteur(s) : Emmanuelle Anthoine - Raphaël Gérard - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Date de remise :