Patrimoine architectural

Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er septembre 2005

Rapport d'information (...) sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Kert ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 19 décembre 2006

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 24 octobre 2006

Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel de Beaumesnil ; Conseil économique et social

Remis le 2 novembre 2006

La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bruno Suzzarelli ; François Goven ; François Cailleteau ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles ; Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine ; Inspection générale des finances

Remis le 15 avril 2006

Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean Renaudie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Chassel ; Pierre Quercy ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er décembre 2005