Patrimoine naturel

Patrimoine naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Amoudry  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2002

Expertise relative aux risques d'éboulement du versant des Ruines de Séchilienne : rapport du collège d'experts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Panet  ;  Christian Bonnard  ;  Pietro Lunardi  ;  Michèle Presbitero  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2000

Suppression de l'utilisation de la grenaille de plomb de chasse dans les zones humides exposant les oiseaux d'eau au saturnisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2001

Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 1996

Propriété et protection de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  François Collard-Dutilleul  ;  Raphaël Romi  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

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