Pauvreté

Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Brassens ; Patrice Moura ; Catherine Sueur ; Christine d'Autume ; Florence Brillaud ; Antoine Catinchi ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2005

Le traitement de la grande difficulté scolaire au collège et à la fin de la scolarité obligatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : André Hussenet ; Philippe Santana ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le 1er janvier 2004

Définition d'un système d'observation des expulsions locatives, de leur mécanisme et de leur prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'activité 2003 du Fonds CMU

Rapport d'activité

Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 1er août 2004

Observations de la Cour des comptes sur les comptes de l'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du Coeur - Les relais du Coeur

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2003

Le sursaut - Vers une nouvelle croissance pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Camdessus ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'évaluation de la CMU

Rapport d'étude

Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 1er décembre 2003

Le besoin de cohérence dans la politique du logement : 5 ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er mai 1999

Pour une politique de la famille rénovée : rapport à M. le Premier ministre et à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1998

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

Haut de page