Pays en voie de développement

Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er mars 2004

Rapport annuel 2004 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence française de développement

Remis le 1er janvier 2005

Evaluation de l'action de la France en faveur de la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement dans le domaine de la Santé - Articulation et coordination des aides bilatérales et de la participation de la France aux programmes multilatéraux du secteur de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Morange ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2005

Le commerce équitable : quarante propositions pour soutenir son développement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Herth ; Premier ministre ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er mai 2005

Rapport au ministre des affaires étrangères, M. Dominique de Villepin, du Comité indépendant de réflexion et de propositions sur les relations franco-haïtiennes

Rapport officiel

Auteur(s) : Régis Debray ; Comité indépendant de Réflexion et de Propositions sur les Relations franco-haïtiennes ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2004

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

Gouvernance démocratique et coopération internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédéric Tiberghien ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er septembre 2002

Enseignement supérieur, recherche et coopération avec les pays en développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Hugon ; Gérard Winter ; Marie-Claude Baby ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er septembre 2002

La coopération dans le secteur de la santé avec les pays en développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er juin 2002

Contribution remise à la Commission des finances de l'Assemblée nationale sur les positions françaises défendues dans les institutions financières internationales suivie du rapport remis à la Commission des finances de l'Assemblée nationale relatif au rapport du gouvernement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er décembre 2000

OGM et agriculture : options pour l'action publique

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Chevassus-au-Louis ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2001

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Evin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2001

Haut de page