Pays en voie de développement

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Guibal ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères, sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Édouard Balladur ; Renaud Donnedieu de Vabres ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information (…) sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Michel Bécot ; Daniel Soulage ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

Rapport au ministre délégué au commerce extérieur sur la lutte contre les réimportations parallèles de médicaments

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Esambert ; Ministère du Commerce extérieur

Remis le 1er février 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre l'immigration clandestine dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Lajoinie ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la place des pays en développement dans le système commercial multilatéral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Lefort ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Bourguignon ; Christian Chavagneux ; Laurence Tubiana ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la régulation financière et monétaire internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

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