Républiquefrançaise
Personne âgée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2012
Déclaration
20 octobre 2012
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Remis le 17 octobre 2012
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jérôme Cahuzac ; Pierre Méhaignerie ; Jean-Marie Binetruy ; Paul Jeanneteau ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Remis le 12 janvier 2012
Auteur(s) : Valérie Rosso-Debord ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 13 juillet 2011
Auteur(s) : Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Remis le 1er juin 2012
Communiqué
22 juin 2012
3 mai 2012
28 février 2012
Auteur(s) : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remis le 17 avril 2012
Lettre
7 mars 2012