Plan gouvernemental

Plan gouvernemental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Marais poitevin : état des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Geoffroy Caude  ;  Corinne Etaix  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 6 juillet 2016. Méditerranée : climat, biodiversité, croissance bleue – quelles solutions pour la Méditerranée ?

Communiqué

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les grandes lignes du plan pour limiter le développement de plantes invasives, à Sené le 8 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'engagement de la France dans le domaine de la santé environnementale et les principaux axes du 3ème plan Santé Environnement (PNSE3), à Nairobi le 27 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, sur le développement du service public numérique dans le cadre de la réforme de l'Etat et la résorption de la "fracture numérique", à l'Assemblée nationale le 24 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur le plan d'action du Gouvernement contre la radicalisation et le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 10 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le calendrier pluriannuel de mesures statutaires et indemnitaires au sein de la police et de la gendarmerie nationale, à Paris le 12 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes lignes du plan pluriannuel anti-pauvreté, à Mantes-la-Jolie le 14 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique du logement en Martinique, au Lamentin le 7 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la stratégie nationale pour la logistique dans le domaine du transport de marchandises ("France Logistique 2025"), à Villepinte le 22 0mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les nouvelles dotations d'équipement des policiers des Brigades anti-criminalité et des gendarmes des Pelotons de surveillance et d'intervention (plan BAC-PSIG 2016), à Paris le 29 février 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Le plan préfectures nouvelle génération.

Communiqué

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