Politique de la santé

Auteur(s) : Dominique Polton ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Centre de recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé

Remis le 1er janvier 2000

Les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d'étape au directeur général de la santé

Rapport interne

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er octobre 2000

Avis de l'Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats sur l'évaluation du risque de contamination entre oiseaux et d'éventuelles mesures de prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) : Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats

Remis le 1er octobre 2005

Surveillance dans le domaine de la reproduction et de la périnatalité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Bouyer ; Gérard Bréart ; Elise de La Rochebrochard ; Emmanuelle Sarlon ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er janvier 2005

Indicateurs de suivi de l'atteinte des 100 objectifs du rapport annexé à la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement ; Ministère de la Santé et des Solidarités ; Direction générale de la Santé ; Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 1er janvier 2005

Commission Violence, travail, emploi, santé - Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christophe Dejours ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er mars 2005

Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Baudier ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er mars 2005

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